Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITN
TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N.

Numéro de dépôt :
1023514
Date de dépôt :
13/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TITN

Déposée le 13 juin 1977 par TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N. domicilié(e) Société anonyme conforme à la législation francaise. 1 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS - France.

La marque TITN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TITN est expirée depuis le 13 juin 1987.

TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N a également déposé les autres marques suivantes : TITN , ARTEMIS , TEMIS


TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N. - Société anonyme conforme à la législation francaise. 1 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

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